André Laignel


De: Laignel (André, René, Charles)
ancien ministre, maire d'Issoudun (Indre), premier vice-président d'un organisme de défense et de représentation d'élus locaux ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034429260(source JORF)
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: André LAIGNEL
ancien ministre, député européen, maire d'Issoudun, président de la communauté de communes du Pays d'Issoudun, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000022358421(source JORF)
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Laignel (André)
maire d'Issoudun
Objet:
membres du Haut conseil des musées de France
3. Au titre des représentants des collectivités territoriales
a)
membre titulaire
Groupe:
Haut Conseil des musées de France
JORFTEXT000018277137(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Laignel (André)
ancien ministre, député européen, maire d'Issoudun, président de la communauté de communes du Pays d'Issoudun, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000018081336(source JORF)
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: André Laignel
maire d'Issoudun, président de la communauté de communes du pays d'Issoudun, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation pour représenter les collectivités territoriales et leurs groupements
Au titre des communes et des établissements publics de coopération intercommunale
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000000812408(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Laignel (André)
maire d'Issoudun
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
conseil_administration
JORFTEXT000000595947(source JORF)
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: André Laignel
maire d'Issoudun
Objet:
membres du Haut Conseil des musées de France
3. Au titre des représentants des collectivités territoriales
a)
membre titulaire
Groupe:
Haut Conseil des musées de France
JORFTEXT000000419480(source JORF)
nomination
13 Avril 200313/04/2003
De: André LAIGNEL
Objet:
secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000356956(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: André LAIGNEL
Objet:
secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000536783(source JORF)
nomination
18 Mai 199118/05/1991
De: André Laignel
secrétaire d'Etat à la formation professionnelle
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu les décrets des 22 février 1989, 29 mars 1989, 5 juillet 1990, 17 juillet 1990 et 2 octobre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 2. - Sont membres du Gouvernement
secrétaires d'Etet, et participent au conseil des ministres pour les questions relevant de leurs attributions
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000534999(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.